A vendre Appartement 33m² et casier à skis - SAINT-FRANCOIS LONGCHAMP - 08 Décembre 2017

Historique

• Fermeture d'un immeuble en copropriété : règles de majorité du vote - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 06/11/2017 06 novembre nov. 11 2017
  Droit immobilier / Copropriété
  Les décisions relatives aux modalités d’ouverture et de fermeture des immeubl...
  Source : www.efl.fr
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• Obligations envers les copropriétaires : Appart’city etc… | Lextenso.fr
  Publié le : 03/11/2017 03 novembre nov. 11 2017
  Droit immobilier / Copropriété
  Les propriétaires d’appartements situés dans une résidence de tourisme et don...
  Source : www.lextenso.fr
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• Réception sans réserve et responsabilité de l'entreprise : que faire en cas de désordre ?
  Publié le : 02/11/2017 02 novembre nov. 11 2017
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Dans un arrêt du 17 octobre 2017, la cour administrative d'appel (CAA) de Nan...
  Source : www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
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• A vendre Appartement 33m² et casier à skis - SAINT-FRANCOIS LONGCHAMP - 08 Décembre 2017
  Publié le : 02/11/2017 02 novembre nov. 11 2017
  Ventes réalisées
  
  Vendu
  46 000€

  Vente du 08/12/2017
  Appartement 33m² + casier à skis
  SAINT-FRANCOIS LONGCHAMP

  Mise à prix : 65 000,00 €

  Lot 81 : Appartement 33 m²
  Lot 34 : un casier à skis
  • Affiche Appartement + Casier à skis - SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
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• Chef d’entreprise : quel régime matrimonial choisir ? | Avocat.fr
  Publié le : 02/11/2017 02 novembre nov. 11 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Droit de la famille
  Vous avez un projet de création d’entreprise ? Vous êtes déjà chef d’entrepri...
  Source : www.avocat.fr
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  Publié le : 27/10/2017 27 octobre oct. 10 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  Le testament est un document écrit dans lequel une personne peut désigner les...
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• En copropriété, on doit supporter les décisions prises en AG - L'Express Votre Argent
  Publié le : 26/10/2017 26 octobre oct. 10 2017
  Droit immobilier / Copropriété
  Chacun peut être obligé de laisser pénétrer chez lui un professionnel chargé...
  Source : votreargent.lexpress.fr
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• Discorde sur le divorce sans juge à la Convention nationale des avocats | L'Agefi Actifs
  Publié le : 24/10/2017 24 octobre oct. 10 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Droit de la famille / Divorce
  La convention nationale des avocats, qui se déroulait du 18 au 21 octobre, a...
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• Convention entre les époux avant l’introduction d’une instance en divorce - La Gazette du Palais
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• Limitation des droits de la défense : la disparition de l’unique témoin - La Gazette du Palais
  Publié le : 20/10/2017 20 octobre oct. 10 2017
  Droit pénal
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